Articles | ARC Hauts de France

Décès d'un copropriétaire vivant seul

02/10/2023

Mots clés associés : accès aux logements , succession , généalogiste successoral

LE DIAGNOSTIC DE PERFORMANCE ENERGETIQUE INDIVIDUEL

02/10/2023

Mots clés associés : DPE INDIVIDUEL

MISE A JOUR ANNUELLE DU REGISTRE DE COPROPRIETE

02/10/2023

Mots clés associés : ANAH (Agence Nationale de l'Habitat)

Délai de prescription applicable aux actions en matière de copropriété : Attention à la date du 25 novembre 2023 !

02/10/2023

Mots clés associés :

Réforme de la certification de compétences pour le diagnostic de performance énergétique

02/10/2023

Mots clés associés :

LE CADRE DES DPE INDIVIDUEL ( Logement ) ET COLLECTIF (Bâtiment )

02/10/2023

Mots clés associés : chauffage collectif - diagnostic de performance énergétique ( DPE ) , DPE INDIVIDUEL

L’ENTRETIEN DES ARBRES EN COPROPRIETE : QUI FAIT QUOI ?

30/08/2023

Mots clés associés : Arbres, unanimité , parties communes - défaut d'entretien

MODELE LETTRE ASSIGNATION PROCEDURE ACCELEREE AU FOND

30/08/2023

Mots clés associés : pénalités de retard

APPLICATION AU SYNDIC DES PENALITES DE RETARD EN CAS D’ABSENCE DE TRANSMISSION DES PIECES : COMMENT FAIRE ?

30/08/2023

Mots clés associés : pénalités de retard , Loi ELAN - Transmission de pièces au Conseil Syndical , conseil syndical - délai de transmission de pièces par le syndic

DEBROUSSAILLEMENT

30/08/2023

Mots clés associés : Débroussaillement

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